Mentions Légales — Nova Fortuna

1. Éditeur du Site

Le présent site internet https://www.novafortuna.fr est édité par la micro-entreprise Nova Fortuna.

  • Responsable de la publication : Sébastien Nait
  • Contact : sebastien.nait@gmail.com
  • SIRET : 89495420500023
  • TVA Intracommunautaire : Non applicable

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS.

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site Nova Fortuna (textes, images, logos, structure) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de Sébastien Nait, est strictlement interdite et constitutive d’une contrefaçon.

4. Gestion des Données Personnelles (RGPD)

Nova Fortuna s’engage à traiter vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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  • Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition au traitement de vos données.
  • Exercice des droits : Vous pouvez exercer ces droits en contactant Sébastien Nait par écrit à l’adresse postale indiquée en section 1 ou par e-mail à sebastien.nait@gmail.com.

5. Responsabilité

Le site Nova Fortuna est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve d’interventions de maintenance. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, ni des contenus des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes sont établis.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Nova Fortuna est soumis au droit français. En cas de litige, attribution exclusive de juridiction est faite aux tribunaux compétents du ressort du Tribunal de Commerce de Pontoise.